MENTIONS LÉGALES

Bienvenue sur le site www.improtagonistes.fr de la compagnie associative LES IMPROTAGONISTES, nommé respectivement ci-après le "site"et "l'association".

 

INFORMATIONS LÉGALES

 

LES IMPROTAGONISTES, association Loi 1901

128 Bd Voltaire - 75011 PARIS

N° SIRET: 79824393700017

Directrice de la Publication : Vanessa Tsangaratos, dit Vanessa Tsanga 

Conception artistiques (affiches, logos, exécution graphique): Y. Chéné

Hébergement du site : WIX (www.wix.com)
 

DONNÉES PERSONNELLES ET UTILISATION DU "SITE"

Aucune collecte ou traitement d'informations nominatifs ne sont opérés via ce "site", qui se veut purement informatif. L’utilisateur est néanmoins informé de la possibilité de s’opposer à l’installation de "cookies". À cette fin, il peut suivre les instructions qui lui sont fournies sur le site de la CNIL dans la rubrique "Vos Droits"

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Nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations sur ce site, l'association ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions du fait de l’usage de ces informations.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus de ce "site" comme le design, les textes, les photographies, les illustrations des affiches de spectacles, les dessins, les marques, le logo "Les Improtagonistes", le nom et le logo des spectacles (Impropolar, Impro Bingo, Improposez, S'Match d'impro, Les Passagers duels d'impro) ainsi que leurs concepts et descriptifs respectifs (et sans que cette liste soit exhaustive) sont la propriété de l’association et sont protégés par des droits d'auteur (article L122-4 du Code de la Propriété intellectuelle).

Tous les droits d’utilisation, de reproduction, d'inspiration et d’exploitation de ces contenus sont réservés et soumis à l’autorisation de l’association ou de leurs titulaires respectifs. Conformément au code de la propriété intellectuelle français et aux traités internationaux applicables, toute représentation, reproduction ou exploitation des contenus non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit, serait illicite et passible de poursuites civiles, commerciales ou pénales de la part des titulaires de ces contenus. Toute inspiration ou reproduction constituerait une contrefaçon.

DROITS D'AUTEURS ET PROTECTION CONCEPTS

LES IMPROTAGONISTES est une marque déposée à l’INPI et enregistrée au RNM sous le N°4067079.

 

IMPROPOLAR est aussi une marque déposée à l'INPI et enregistrée au RNM sous le N° 4449780.

Les concepts et la mise en scène des spectacles "Impropolar" ainsi que "Les Passagers, duels d'impro" sont déposés à la SACD et protégés par des droits d'auteur.

Les concepts et mises en scènes des spectacles "Impro Bingo", "Improposez" et "S'Match d'impro" font l'objet d'un copyright N°G75N2F9.